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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCS DE GASCOGNE
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AU BOUCHER GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU BOUCHER GOURMAND
DUCS DE GASCOGNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93493965
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2003

Présentation de la marque AU BOUCHER GOURMAND

Déposée le 24 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU BOUCHER GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) ayant son siège social Route de Mauvezin, 32200 Gimont - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 620 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque AU BOUCHER GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU BOUCHER GOURMAND est expirée depuis le 24 novembre 2003.

DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE CANARD GOURMET L.E M.A.G.A.Z.I.N.E. DES DUCS DE GASCOGNE


DUCS DE GASCOGNE (Société Anonyme) - ayant son siège social Route de Mauvezin, 32200 Gimont - France - SIREN 395620107


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188264 - Publication au BOPI 1995-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Viande, volaille et gibier; extraits de viande; pâtés, terrines, rillettes, à base de viande, de volaille ou de gibier; blocs et mousses de foie gras; conserves de confits, de gésiers, d'abats, de foie gras, de cassoulet au confit d'oie ou de canard